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Archives départementales en ligne - Le portail des archives en ligne numérisées.


 


 

Etat-civil, registres paroissiaux, recensements de population, archives miliaires ou notariales...tous les documents utiles aux généalogistes.

 

 

Les documents recueillis au sein du cercle familial ne constituent heureusement pas les seules sources d’informations disponibles. Les autorités publiques ou religieuses ont en effet gardés depuis de nombreuses années des données relatives aux différents actes de la vie d’une personne. Celles-ci pourront être principalement trouvées dans les registres d’état civil et les registres paroissiaux. Il faudra cependant être prêt à se déplacer afin de maximiser les chances de résultats. Les sites internet des archives départementales proposent très souvent un accès à des données en ligne numérisées. Recenser ces sites est la vocation de ce site.

 

 



Ces registres ont été créés en France par décret en 1792. Il est dès lors possible de parvenir facilement à la période de la Révolution Française. Ils représentent une source d’information conséquente pour le généalogiste, et sont principalement composés de trois types d’actes différents : acte de naissance, de mariage et de décès. Une mine de données pourra être récupérée suivant le type de document recueilli. Telle une véritable enquête, les informations peuvent s’imbriquer entre elles afin de remonter le temps, et amener de nouvelles pistes à explorer. Il faudra généralement se rendre dans les mairies pour y accéder, et bien souvent aux archives départementales pour les plus anciens datant des années avant 1900.

Les registres sont généralement classés selon des tables annuelles ou décennales à partir de l’année 1793. Concrètement, les actes sont classés selon leur date de rédaction par lots d’une ou de dix années. A l’intérieur de ces tables, plusieurs règles de classement sont généralement utilisées selon l’acte. Les actes de naissance sont rangés selon le nom du nouveau né, les actes mariages selon le nom de l’époux, et les actes de décès selon le nom du défunt. On pourra par exemple retrouver dans une table décennale toutes les naissances allant de l’année 1843 à 1852 pour un individu donné. Ceci facilite la recherche de documents lorsque la date exacte est incertaine. A noter qu’il est régulièrement possible de consulter des archives en ligne lorsqu’un travail de numérisation des documents a été effectué.

Mais peut-on obtenir tous ces documents sans autorisation préalable ? Certaines restrictions peuvent exister et la loi encadre l’accès aux informations personnelles. Les descendants directs peuvent accéder aux documents. Le délai d’accès est cependant de 75 ans pour toute autre personne. Il s’agit dès lors d’une avancée assez conséquente, car celui-ci était de 100 ans selon la loi précédemment adoptée. Les restrictions sont quant à elles annulées pour les demandes d’actes sans filiation. A noter qu’une acte de décès peut être fournit à toute personne sans aucune condition. Certaines dérogations ont été mises en place pour certains professionnels tels que les avocats dans le cadre de leur fonction. Il convient de se rapporter à la loi du 15 juillet 2008 pour consulter toutes les dispositions en vigueur en la matière.


Un acte de naissance mentionnera toujours le nom et les prénoms du nouveau-né, la date et le lieu de naissance ainsi que la date de la rédaction de l’acte. Mais ce n’est pas tout, car de nombreuses autres informations concernent également les parents : les noms et prénoms, les dates et lieux de naissance (uniquement l’âge avant 1922), les professions exercées, l’état matrimonial et le lieu de résidence. Il est également possible d’obtenir certaines informations relatives au décès au cas où l’un ou l’autre des deux parents est défunt. Par ailleurs, le nom des témoins ayant assistés à la rédaction de l’acte est toujours mentionné, ainsi que leur lieu de résidence et éventuellement leur lien de parenté.


Ce type d’acte mentionnera tout d’abord la date, l’heure et le lieu du mariage. Viennent ensuite des informations relatives aux parents telles que leurs noms et prénoms, leurs professions et leur domicile. Le cas échéant, des mentions seront établies quant à leur décès. On retrouve également les noms et prénoms, les domiciles, les dates, les états civils, et les lieux de naissance des époux. L’acte indiquera également si ceux-ci sont mineurs ou majeurs ainsi qu’une référence à un éventuel contrat de mariage. Pour finir, il y aura le nom des témoins avec leur profession et domicile. Le lien de parenté sera éventuellement mentionné ainsi que leur âge.


Un acte de décès comporte la date et l’heure du décès ainsi que le nom et les prénoms, la profession, le domicile, et l’état matrimonial du défunt. Des références sont également faites aux parents en mentionnant outre leur nom et prénoms, s’ils sont vivants ou décédés.


Les registres paroissiaux sont souvent abrégés sous l’acronyme de BMS correspondant aux sacrements du baptême et du mariage ainsi que des données sur la sépulture. Ils représentent une source d’informations très utiles, car ils sont antérieurs à 1792. Les premiers datent même de la fin du Moyen-âge, mais leur tenue est à cette époque assez disparate et dépend fortement du curé qui les remplit. La première obligation d’enregistrer les baptêmes est promulguée par François 1er, dans les articles 51 à 53 de l’ordonnance de Villers-Cotterêts en août 1539. Celle-ci impose de tenir un registre indiquant l’heure et la date de la naissance. Afin d’éviter les erreurs, chaque document devait être signé par le curé et un notaire. Il était prévu en outre que l’archivage soit effectué aux greffes. Ces dispositions ne furent cependant pas adoptées par le clergé de manière égale dans toutes les régions de France, et certaines iront même jusqu’à les ignorer complètement ! Il en fut partiellement de même pour les règles adoptées ultérieurement.

Vers 1563, le Concile de Trente vient apporter quelques obligations supplémentaires à la législation en vigueur. Outre les informations précédentes, le registre devait alors mentionner le nom des baptisés et de leurs parrains. L’ordonnance de Blois est signée en mai 1579 sous Henri III et étend les obligations de registre aux mariages et aux sépultures. Une nouvelle avancée est acquise suite à l’adoption de l’ordonnance de Saint Germain en Laye par Louis XIV en 1667. Celle-ci est largement connue sous le nom de « code Louis ». A partir de cette année, les registres devaient être tenus en double exemplaire : un dans les paroisses et un autre aux greffes. Leur rédaction a été par ailleurs harmonisée avec une obligation de signature sur les actes de baptême pour les parrains et marraines, par les époux et les conjoints sur les actes de mariage, et par des parents ou amis pour les actes de sépulture. La déclaration royale du 9 avril 1736 vient quant à elle apporter de plus amples précisions en la matière sur les règles établies précédemment. C’est à partir cette année que les registres sont tenus de manière égale et ordonnée sur tout le territoire de la France. Les pertes sont par ailleurs beaucoup plus rares.

Comme leur nom l’indique, ils ne concernent que les catholiques. Il n’est d’ailleurs pas rare de les appeler sous le terme de « registres de catholicité ». Suite à la Révolution Française, les exemplaires conservés par les presbytères ont été transférés aux archives communales en 1792. A partir de cette année, ce sont les mairies qui vont être chargées de rédiger les actes de manière exclusive. Les paroisses continuent cependant à tenir des BMS dès 1793. Ceux-ci sont encore aujourd’hui conservés dans les archives paroissiales ou diocésaines. Les départements ont quant à eux aujourd’hui acquis la propriété des registres jadis conservés par les greffes. A noter que la recherche sera tout de même assez laborieuse. En premier lieu, il n’existe pas de table récapitulative, et il faudra donc tout lire du début à la fin. La tenue de registres séparés pour les baptêmes, les mariages et les sépultures n’a en outre été appliquée qu’à partir de 1746.


On trouvera tout d’abord le nom et les prénoms du baptisé, la date et le lieu du baptême. Il est également possible d’obtenir le nom et les prénoms des parents, ainsi que leurs professions respectives et leur domicile. Pour finir, les noms et prénoms des parrains et marraines avec parfois une référence à leur lien de parenté, leurs professions et leurs domiciles. La coutume voulait auparavant que la célébration ait lieu peu de temps après la naissance. Comme indiqué précédemment, les informations disponibles varient fortement en fonction de la période à laquelle l’acte a été rédigé.

 



Les actes de mariage indiquent tout d’abord des informations sur les mariés : les noms et prénoms, les âges et lieu de naissance, leur statut civil (majeur, mineur, veuf, etc.) et leurs professions. Certaines mentions peuvent également être ajoutées selon les cas. Il était en effet obligatoire d’obtenir une dispense de consanguinité au cas où il existait des liens familiaux entre les époux. Il s’agit d’un acte supplémentaire qui peut se révéler très utile. Certains d’entre eux sont effet composés d’un arbre généalogique présentant le lien de parenté existant. En second lieu, il est possible de récupérer les noms et prénoms des parents ainsi que des témoins. A noter que des bans étaient publiés dans la plupart des cas. La date de publication est généralement indiquée sur l’acte.


On peut trouver le nom et les prénoms du défunt, sa profession, son âge ainsi que la date et le lieu de l’inhumation. Il ne faut pas toujours se fier sur l’âge indiqué car il est très souvent estimé surtout dans les documents très anciens. L’acte mentionne également les personnes présentes et leur lien de parenté dans certains cas. Pour finir, la cause de décès peut être parfois indiquée.


Les recensements peuvent également s’avérer très utiles. Ceux-ci ont été effectués à différentes période de l’histoire à des fins multiples. Les premières traces d’un tel travail ont déjà été découvertes à l’Antiquité. On en retrouve depuis lors encore à différents moments. Il y eu notamment un recensement national en 1328, où l’unité de mesure était exprimée en nombre de « feux » ou foyers. Le but pouvait être militaire afin de comptabiliser le nombre d’hommes en âge de se battre, ou encore fiscal afin de déterminer les revenus des impôts. Le premier recensement proche de ce que nous connaissons aujourd’hui a été réalisé en 1801. A partir de 1822, ils sont effectués toutes les années finissant par le chiffre 1 et 6. Les règles en matière de périodicité ont changées plusieurs fois. Le recensement est aujourd’hui permanent. Des informations de plus en plus nombreuses sont indiquées au fil du temps. Ils deviennent nominatifs à partir de 1836, et on peut notamment trouver l’adresse, l’âge, la profession, le lieu de naissance, et le statut civil de chaque personne. Ces documents peuvent être consultés dans les mairies ou les archives départementales.

Les actes notariés sont assez fréquents avec trois types de documents disponibles : les contrats de mariage, les testaments, et les inventaires après décès. Mais il en existe encore bien d’autres et la liste est longue ! Le notaire intervenait de manière beaucoup plus régulière qu’aujourd’hui dans la vie d’un individu. Il faudra se rendre chez le notaire lui-même pour pouvoir consulter les documents les plus récents, mais des restrictions d’accès sont en vigueur. Les plus anciens sont classés dans les archives départementales. Il n’est cependant pas toujours facile de connaître ou non l’existence de tels documents. Les archives fiscales peuvent apporter à ce titre des pistes intéressantes en la matière en listant les taxes perçues sur les actes. De nombreuses autres sources peuvent également être consultées, et il serait difficile d’établir ici une liste exhaustive. Parmi les pistes envisageables, on peut encore citer les registres de cadastres, les registres matricules, les tables de successions et absences, ainsi que les listes électorales.

 

 


Autres ressources disponibles :

Origine de la généalogie
Débuter un arbre généalogique
Les différentes archives utiles en généalogie
Jusqu’où peut-on remonter ?
L’origine des noms de famille
Les outils disponibles, les organismes à contacter

 

 

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