Question sur un ancien litige

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Paolio
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Inscription : mer. 22 avr. 2026 08:34

Bonjour à tous,

Je remonte le fil de mes ancêtres et je tombe sur une mention d'un litige assez complexe concernant l'achat d'un cheval de trait il y a plusieurs générations dans la Mayenne. Apparemment, l'affaire avait fini devant la justice à l'époque pour un problème de santé caché après la vente. Je voudrais savoir si certains d'entre vous ont déjà consulté des archives notariales ou judiciaires du 53 pour ce genre de cas équin ? Est-ce qu'il existe des fonds spécifiques pour les contrats de vente d'animaux ou les responsabilités civiles agricoles dans les archives départementales à Laval ?
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