archives-départementales Archives départementales en ligne

Archives départementales en ligne - Le portail des archives en ligne numérisées.


Mentions légales

Mentions Légales

Ce site est la propriété de ses auteurs.

Hébergeur du site

OVH
SAS au capital de 50 000 000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Directeur de la publication : Michel Paulin
Ce site est hébergé par OVH SAS 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, etc.) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable de son propriétaire.

Données personnelles

Voir la page relative à la politique de confidentialité & rgpd.


Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de règlement à l’amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Retour en haut